IL n'est pas obligatoire de s'inscrire à la Sacem, d'autres systèmes existent ...
Mais ils ne sont "coercitifs" : c'est à dire qu'ils ne font que prouver que tu es le "père" de tes créations.
Pour la Sacem, il faut s'inscrire. Une cotisation unique de 116 €.
Celle-ci est valable toute la vie (et même plus : 50 ans après) et quel que soit le statut (Auteur ou/et Compositeur)
Si tu déclares tes "œuvres" AVANT le pressage de ton 1er CD, tu devras payer les droits à la SDRM (Société de Diffusion de Reproduction Mécanique = Filiale
de la Sacem qui s'occupe de recevoir les "sous-sous").
En effet, voilà comment cela se passe quand tu désires presser un CD :
- TU dois faire une déclaration à la SDRM pour savoir ce que tu dois payer.
Le calcul se fait selon le nombre de titres, la part d'Auteur, compositeur et d'arrangeur, et le nombre de CD à presser (moins le nombre que tu vas distribuer gratuitement pour la promo)
La part d'auteur/compositeur/arrangeur se fait par défaut 1/3 1/3 1/3, sauf déclaration commune déclarant un pourcentage différent.
Si tu es compositeur/Auteur tu dois mettre ton nom pour ces titres.
La production et Ingé-Son ne font pas partis des rémunérations de la Sacem (Par contrat dans les grands groupes, il est possible que ceux-ci soient rémunérés en fonction des ventes, mais ce n'est qu'un contrat privé)
- Au retour de cette déclaration, tu reçois la somme à payer.
Tu DOIS PAYER TES PROPRES TITRES (!!).
Dans ce cas tu recevras après l'année fiscale, environ 3/4 de cette somme. 1/4 restant sert pour les cotisations sociales.
DANS LES PAYS INDUSTRIALISES, tu ne peux pas faire presser des Cd's sans payer ces cotisations.
- Après réception du paiement, tu peux envoyer à la maison de pressage.
POUR TON PREMIER CD. Je te propose de faire ceci (comme beaucoup de 1er CD)
- TU ne t'inscris pas à la SACEM
- Tu déclares tes titres à la SDRM
- Ils reviennent sans droit (Normal !)
- TU presses tes CD's
- LE JOUR que tu reçois tes CD'S, tu vas à la Sacem (plein d'antennes en France)
- Tu te déclares à la SACEM comme Auteur et Compositeur
- TU déclares LA TOTALITÉ de ton CD à la Sacem (soit tu déclares titre par titre ou la totalité qui dans ce cas est plus simple)
- Ton CD est protégé
- TU NE PAYES PAS DE DROIT !!
CECI EST VALABLE QUE POUR LA PREMIER FOIS !!
D'autres part demande moi pour le pressage, je connais bien les endroits les moins chers. (Ex 500 CD's Avec livret 16 pages en quadri environ 1 000 €, en 4 pages = 880 €)
N'hésites pas à me demander !!
SURTOUT il faut mastériser correctement ton CD avant de la faire presser !